Pollutions gazeuses : le rôle du bureau d’études

Les unités de val­ori­sa­tion des déchets sont sus­cep­ti­bles d’émettre des pol­lu­tions sous forme gazeuse (chimie et odeur) résul­tant de leur procédé de traite­ment. Le bureau d’études joue un rôle clé entre l’administration et l’exploitant. Com­ment opti­miser les régle­men­ta­tions dans ce con­texte ? J.-F. Després, de la SAS Olen­ti­ca, nous donne ses solutions.

Pour éviter des pol­lu­tions trop impor­tantes du milieu naturel et de l’environnement en général, les autorités rédi­gent des arrêtés régle­men­taires dans lesquels les lim­ites des rejets sont indiquées, avec pour con­séquences lors du dépasse­ment de ces valeurs une pos­si­ble « mise en demeure » de l’exploitation, voire, dans les cas les plus sévères, l’arrêt com­plet de l’activité. Ces lim­i­ta­tions ont donc pour objet de pro­téger la société tout entière.

Posi­tion­nement du BE

Cepen­dant, cet arti­cle souhait­erait don­ner quelques lignes direc­tri­ces en vue d’édifier une régle­men­ta­tion qui puisse à la fois pro­téger l’environnement, ren­seign­er l’exploitant sur la con­duite de son usine et associ­er dans un même objec­tif admin­is­tra­tion, société et entrepreneurs.

Plaçons-nous, en pre­mier lieu, dans la peau d’un exploitant. Celui-ci reçoit son arrêté et le con­sid­ère comme une con­trainte lui imposant une oblig­a­tion de résul­tat au-delà de l’obligation de moyen.

L’agent de l’administration, quant à lui, cherche, en toute bonne foi, à cadr­er au mieux ces oblig­a­tions. Il est par­fois sujet à la surenchère régle­men­taire pour ne pas sous-estimer le poten­tiel de danger.

Entre les deux, un bureau d’études dont le rôle est aujourd’hui lim­ité à la four­ni­ture de résul­tats d’analyses. Il faut donc inven­ter une nou­velle façon de tra­vailler, et cela pour deux objec­tifs pré­cis : inscrire son ser­vice dans le même cadre de « val­ori­sa­tion » que celui de l’usine et con­seiller l’administration pour dessin­er une régle­men­ta­tion judi­cieuse. Val­oris­er les presta­tions des bureaux d’études et de con­trôle con­siste à rechercher dans une valeur ana­ly­tique une inter­pré­ta­tion d’un phénomène ou d’un procédé. Ain­si, fournir une valeur de rejet en sor­tie d’un sys­tème d’épuration de gaz peut être intéres­sant pour obtenir le droit d’exploiter, mais devrait tou­jours être mis en per­spec­tive avec les niveaux en entrée afin de juger des per­for­mances de l’installation.

Études tech­nique

Pour les usines ne pos­sé­dant pas d’installation de dépol­lu­tion, la nature des gaz émis sur cer­tains postes cri­tiques du procédé pour­rait être un majo­rant de l’ensemble des sources. Dans le domaine des pol­lu­tions odor­antes, un exa­m­en com­para­tif au cours du temps est plus instruc­tif que les seules valeurs absolues (dans l’hypothèse d’emploi de méth­odes sim­i­laires). De plus, la four­ni­ture d’un résul­tat d’analyse accom­pa­g­né de divers autres paramètres per­ti­nents (au niveau tant des analy­ses que du procédé) doit per­me­t­tre d’enrichir une base de don­nées interne à l’entreprise lui ser­vant de moni­teur. En résumé, le bureau d’études doit pro­pos­er une offre tech­nique qui va au-delà de la sim­ple réponse à la régle­men­ta­tion s’il souhaite que son client en retire le max­i­mum d’informations, pour un sur­coût lim­ité. Le bureau d’études doit donc pos­séder une exper­tise dans le domaine, forgée au cours du temps avec une panoplie large de moyens ana­ly­tiques à sa disposition.

La régle­men­ta­tion doit aus­si être judi­cieuse. Si tel est le cas, elle con­cour­ra à l’effort glob­al de valorisation.

Régle­men­ta­tions et réalité

En effet, que pou­vons-nous tous atten­dre de lim­ites régle­men­taires impos­si­bles à attein­dre ? Ain­si, les nou­velles lim­ites pour les odeurs dans le monde du com­postage vont imman­quable­ment con­duire à des sit­u­a­tions déli­cates pour l’exploitant, l’agent de l’administration et même le bureau d’études et de con­trôle, qui n’est pas là pour « plomber » son client. Il est aus­si pos­si­ble d’évoquer toutes ces analy­ses demandées qui sont soit inutiles, soit sans objet. Il serait plus intéres­sant de mul­ti­pli­er les analy­ses per­ti­nentes, liées au procédé, plutôt qu’imposer des analy­ses dont les résul­tats sont con­nus à l’avance (comme les pous­sières en sor­tie de biofil­tre). Pour résumer ce sec­ond point, il faudrait que l’administration n’hésite pas à dis­crim­in­er les entre­pris­es selon leurs procédés, leur bilan glob­al et leurs équipements.

Aujourd’hui, lorsque de nou­veaux textes régle­men­taires sont pub­liés, il est pos­si­ble de se deman­der d’où vient la moti­va­tion des rédac­teurs, voire leur objec­tif : inscrire une lim­ite à ne pas dépass­er doit tenir compte des bilans énergé­tiques et envi­ron­nemen­taux au risque d’être con­tre-pro­duc­tif. En tout cas, les exploitants et les bureaux d’études sont par­fois dans l’embarras tant les textes sont com­plex­es et exigeants. Aus­si faut-il dévelop­per une façon de faire qui per­me­t­trait de se caler sur les valeurs max­i­males de rejet au regard des ser­vices ren­dus par l’activité, et non pas sur une valeur absolue, sans rap­port avec un cycle naturel d’épuration, ou par des moyens dis­pro­por­tion­nés con­duisant à un bilan énergé­tique catastrophique.